Conseil Municipal du 27 mai 1994




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W99 Page 094Séance du 27 mai 1994 - Registre 169W99 Page 094 - Délibération
169W99 Page 099Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal. - Registre 169W99 Page 099 - Délibération
169W99 Page 100Augmentation des tarifs de transports scolaires. - Registre 169W99 Page 100 - Délibération
169W99 Page 101Tarif des Haltes-Garderies. Modification. - Registre 169W99 Page 101 - Délibération
169W99 Page 102Tarifs de l'école Multi-Sports. Année scolaire 1994/1995. - Registre 169W99 Page 102 - Délibération
169W99 Page 103Tarifs de stage de glisse. Année scolaire 1994/1995. - Registre 169W99 Page 103 - Délibération
169W99 Page 104Tarifs du Centre Nautique Municipal. - Registre 169W99 Page 104 - Délibération
169W99 Page 106Tarifs des droits & taxes liés au fonctionnement des cimetières. - Registre 169W99 Page 106 - Délibération
169W99 Page 108Tarifs de location des salles Municipales. Modification. - Registre 169W99 Page 108 - Délibération
169W99 Page 112Tarifs du Conservatoire Municipal de Musique. Année scolaire 1994 - 1995. - Registre 169W99 Page 112 - Délibération
169W99 Page 114Tarifs des Centre d'Arts Plastiques. Modification. - Registre 169W99 Page 114 - Délibération
169W99 Page 115Tarifs de la Bibliothèque Municipale. Modification. - Registre 169W99 Page 115 - Délibération
169W99 Page 116Financements année 1994. Crédit Mutuel. - Registre 169W99 Page 116 - Délibération
169W99 Page 117Financements année 1994. Caisse d' Epargne d'Ile de France. - Registre 169W99 Page 117 - Délibération
169W99 Page 118Garantie communale pour un emprunt souscrit par L' O.P.H.L.M. pour terminer l'opération des constructions des 92 P.L.A. de Château GAILLARD. - Registre 169W99 Page 118 - Délibération
169W99 Page 120Maintien d'une garantie communale accordée pour la construction de 110 logements PLA dans le quartier de COUDREAUX. - Registre 169W99 Page 120 - Délibération
169W99 Page 122Approbation d'un avenant au bail donné à l'Etat portant sur la réévaluation annuelle du loyer de la trésorerie principale sise 18/20 , rue GUSTAVE NAST à Chelles. - Registre 169W99 Page 122 - Délibération
169W99 Page 123Convention avec L4 A.F.A.N. pour des fouilles archéologiques préalables à la construction d'un parking souterrain devant l' Hôtel de Ville. - Registre 169W99 Page 123 - Délibération
169W99 Page 124Contrats de location et d'entretien des copieurs dans divers services communaux. - Registre 169W99 Page 124 - Délibération
169W99 Page 126"Approbation d'une convention portant mise à disposition d'un appartement sis 9 Allée de la NOUE - BROSSARD au profit de l'Association "" LE P'TIT PONT "". - Registre 169W99 Page 126" - Délibération
169W99 Page 127Création d'un traitement automatique d'informations nominatives dont l'objet est l'indexation thématique des délibérations. - Registre 169W99 Page 127 - Délibération
169W99 Page 128Espace d'activités économiques de la Tuilerie. Modification des prix de vente des terrains. - Registre 169W99 Page 128 - Délibération
169W99 Page 130Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes. Crédits 1995. - Registre 169W99 Page 130 - Délibération
169W99 Page 131Fourniture de carburants. Approbation du D.C.E. - Registre 169W99 Page 131 - Délibération
169W99 Page 133"Participation à la 3ème campagne "" FLEURIR la France"" Définition des prix a attribuer par le jury communal. - Registre 169W99 Page 133" - Délibération
169W99 Page 135Travaux d'élagage - Programmes 1994-1995-1996 approbation du D.C.E. - Registre 169W99 Page 135 - Délibération
169W99 Page 136Approbation d'un protocole d'accord tripartite entre la Commune , la S.N.V.B. et la Société REPORTEL. - Registre 169W99 Page 136 - Délibération
169W99 Page 137Missions spéciales confiées à des Conseillers Municipaux. - Registre 169W99 Page 137 - Délibération
169W99 Page 138Missions spéciales confiées à des Conseillers Municipaux. - Registre 169W99 Page 138 - Délibération
169W99 Page 139Missions spéciales confiées à des Conseillers Municipaux. - Registre 169W99 Page 139 - Délibération
169W99 Page 140Fixation des conditions générales et remboursement des frais de mission, de représentation et des frais de transport des membres du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 140 - Délibération
169W99 Page 141Retrait de la Commune de Noisiel du SIGEFOVE. Avis du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 141 - Délibération
169W99 Page 142Prise en charge par la ville des cotisations de l'Architecte - Registre 169W99 Page 142 - Délibération
169W99 Page 143Approbation de convention pour location de parkings appartenant à la Commune rue AIME AUBERVILLE. - Registre 169W99 Page 143 - Délibération
169W99 Page 145Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 145 - Délibération